Un juge ordonne à Meta d'identifier les personnes responsables

Un juge fédéral américain a ordonné à Meta d'identifier les personnes qui ont autorisé le téléchargement de millions de livres et d'articles scientifiques provenant de bibliothèques pirates, notamment LibGen et Anna's Archive, dans le cadre d'une affaire de contrefaçon toujours en cours. L'ordonnance du juge, rendue le 19 octobre 2026, oblige Meta à préciser l'identité des personnes qui ont réalisé, autorisé ou approuvé les décisions liées à l'acquisition de ces jeux de données, ainsi que les dates approximatives de leur implication.

Entrepreneur Media poursuit Meta pour utilisation non autorisée

Entrepreneur Media, éditeur du magazine Entrepreneur, a déposé en novembre 2025 une plainte en Californie. Elle accuse Meta d'avoir utilisé ses publications sans autorisation pour entraîner ses modèles d'intelligence artificielle Llama, et d'avoir contribué à leur redistribution via BitTorrent. Selon la plainte, l'utilisation de ces contenus par Meta était non autorisée, et l'entreprise aurait aidé à diffuser davantage ces documents via des réseaux de partage de fichiers.

Un juge rejette la demande de non-lieu de Meta

Le juge Vince Chhabria avait déjà rejeté la demande de Meta visant à faire rejeter la plainte. Meta avait précédemment identifié les employés ayant effectué les téléchargements, affirmant que les décisions étaient souvent prises à la suite de discussions collectives, sans qu'une seule personne soit responsable. Toutefois, le juge Thomas S. Hixson a estimé que, même si les décisions étaient collectives, Meta devait identifier tous les participants concernés.

BitTorrent au cœur du litige

Le protocole BitTorrent, qui permet aux utilisateurs de partager des fragments de fichiers tout en les transmettant à d'autres, est au cœur du litige. Meta affirme avoir pris des mesures pour limiter ces transferts et déclare ne connaître aucune personne ayant explicitement décidé de distribuer des fichiers à des tiers. Un journal de travail interne de Meta évoquait des préoccupations quant à la légalité de l'utilisation de torrents, et un ingénieur a reconnu que le partage avait été discuté en interne.

L'ampleur des transferts de fichiers reste contestée

L'ampleur des transferts de fichiers reste contestée : un expert estime que les données envoyées depuis les serveurs Amazon Web Services de Meta entre avril et juillet 2024 n'ont pas dépassé 30 % du volume téléchargé. En juin 2025, le juge Vince Chhabria a donné raison à Meta concernant l'utilisation de livres pour entraîner Llama, mais cette décision n'abordait pas la redistribution de livres via BitTorrent.

Auteurs et éditeurs attaquent Meta

Entrepreneur Media soutient que l'identification des personnes responsables pourrait permettre de établir si les faits allégués résultent de décisions délibérées, et d'appuyer ses accusations de contribution à la contrefaçon et à la distribution non autorisée. Près de 300 auteurs ont engagé le 19 octobre 2026, aux États-Unis, de nouvelles procédures individuelles contre Meta, contestant l'utilisation de leurs œuvres pour entraîner ses modèles. En mars 2025, le Syndicat national de l'édition, la Société des gens de lettres et le Syndicat national des auteurs et compositeurs, en France, ont également poursuivi Meta pour contrefaçon et parasitisme économique.