Des auteurs déposent des plaintes contre Meta

Plusieurs centaines d'auteurs ont déposé des plaintes contre Meta, l'accusant d'avoir utilisé leurs œuvres pour entraîner des modèles d'intelligence artificielle sans autorisation. Près de 300 nouvelles plaintes d'auteurs ont été ajoutées le 19 octobre 2026 à des procédures existantes aux États-Unis et dans le monde, selon des informations de presse.

Actions en justice menées par deux cabinets

Ces actions en justice sont supervisées par deux cabinets d'avocats, Freedman Normand Friedland LLP et Stris & Maher LLP, devant le tribunal de district du district nord de la Californie. Les auteurs réclament à Meta jusqu'à 150 000 dollars de dommages et intérêts, ainsi que des intérêts. Meta n'avait pas répondu à l'article au moment de sa publication.

Des organisations françaises du livre attaquent Meta

En France, plusieurs organisations du secteur du livre, dont le Syndicat national de l'édition, la Société des gens de lettres et le Syndicat national des auteurs et des compositeurs, ont assigné Meta depuis mars 2025 pour « contrefaçon » et « parasitisme économique ». Elles accusent également le groupe d'avoir utilisé des œuvres protégées sans autorisation pour entraîner son IA Llama.

Confiance dans l'issue judiciaire

Vincent Montagne, président du SNE, s'est dit confiant dans l'avancée de la procédure, déclarant : « Nous avons des centaines de milliers de preuves, Meta sera condamné, il n'y a absolument aucun doute. »

Une approche individuelle dans la stratégie juridique

Cette stratégie diffère d'autres affaires déjà portées devant des tribunaux américains, car les avocats et leurs clients ont cette fois privilégié une approche individuelle plutôt qu'une action collective. Les cabinets d'avocats indiquent que plus de mille auteurs au total leur ont confié leurs dossiers.

Rejet antérieur de demandes

Dans une autre affaire visant Meta, le tribunal a rejeté les demandes des auteurs, estimant que leurs arguments n'étaient pas suffisamment solides pour prouver l'existence d'un préjudice financier résultant de l'utilisation non autorisée de leurs œuvres à des fins d'entraînement.

Hausse des procès liés à l'entraînement de l'IA

Aux États-Unis, les procédures se sont multipliées ces dernières années autour des conditions d'entraînement des grands modèles de langage, directement liés aux intelligences artificielles génératives. Pour rendre ceux-ci plus performants, les développeurs d'IA ont eu recours à d'énormes volumes de données pour « entraîner » les modèles.

Accusations de violations du droit d'auteur

Cela a conduit à des accusations selon lesquelles plusieurs développeurs d'IA générative, dont Anthropic, Nvidia, OpenAI et Meta, ont utilisé des réservoirs de livres piratés encore protégés par le droit d'auteur. L'utilisation de ces contenus protégés a été largement documentée, et les développeurs d'IA ont adopté une autre stratégie pour répondre aux accusations, en invoquant les dispositions de l'usage équitable (fair use) du droit américain.

Accord avec Anthropic

Dans une affaire distincte, Anthropic a conclu un accord de 1,5 milliard de dollars avec les titulaires de droits de centaines de milliers de livres, ce qui a désormais ouvert des différends sur la répartition des droits entre auteurs, éditeurs et agences littéraires. L'édition française entend s'appuyer sur cette affaire pour inciter les entreprises technologiques à établir des partenariats et à acquérir des licences d'exploitation légale.

Accent sur les droits lors de la phase d'inférence de l'IA

Le SNE a également souligné le non-respect du droit d'opposition par les acteurs de l'IA lors des phases dites d'inférence.