Chaque jour, environ 90 000 morceaux de musique entièrement créés par intelligence artificielle sont mis en ligne sur Deezer, un service de streaming musical très populaire. Cette augmentation rapide du contenu généré par IA suscite des inquiétudes chez les ayants droit, en particulier la Sacem, une organisation française qui gère les droits des créateurs tels que les compositeurs et les paroliers. Plutôt que de multiplier les batailles juridiques, la Sacem cherche désormais à imposer des accords de licence aux grandes entreprises d’IA afin de garantir une rémunération équitable des créateurs pour leur travail.
Brice Homs, auteur et administrateur à la Sacem, milite pour une modification législative qui inverserait la charge de la preuve dans les affaires de droits d’auteur. Actuellement, les créateurs doivent prouver que leur œuvre a été utilisée sans autorisation. Homs estime que la loi devrait plutôt exiger des entreprises utilisant l’IA qu’elles prouvent que le contenu qu’elles exploitent n’est pas protégé par le droit d’auteur. Cette approche faciliterait la défense des droits des créateurs dans un contexte où le contenu généré par IA se généralise.
La proposition s’appuie sur un texte adopté par le Sénat français en avril. Cependant, ce texte doit encore être examiné et approuvé par l’Assemblée nationale avant de pouvoir entrer en vigueur. Homs souligne qu’une simple mise à disposition en ligne ne signifie pas qu’une œuvre peut être utilisée librement sans autorisation. Il défend l’idée que les créateurs ne devraient pas être contraints de surveiller en permanence leurs droits et de prouver leur titularité dans un paysage numérique en constante évolution.
À mesure que l’IA transforme l’industrie musicale, le débat sur la protection des droits des créateurs gagne en urgence. La Sacem et des défenseurs comme Brice Homs œuvrent pour que l’essor de l’IA ne se fasse pas au détriment des personnes qui produisent les contenus originaux. Leurs efforts s’inscrivent dans une réflexion plus large sur la manière de concilier innovation et protection de la propriété intellectuelle à l’ère numérique.
La musique générée par IA inonde les plateformes de streaming alors que l'industrie réclame un cadre juridique clair
Contenu réécrit par une IA à partir de sources de presseComment ça marche
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